Avis juridique

1. Données

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet, Services de la Société de l’information et du Commerce électronique, les données d’identification de l’entité sont présentées ci-dessous.

  • Nom social: MARIA VICTORIA LOPEZ ANTUNEZ
  • CIF/NIF: 74907954J
  • Adresse de l’entreprise N-340, K.M. 75.5, 11380, TARIFA (CÁDIZ)
  • Courrier électronique INFO@SUBCIELOKITESCHOOL.COM
  • Téléphone: 657522408

2. Propriété intellectuelle

Information et contenu; ainsi que des dessins graphiques, des images, des photographies collectées dans WWW.SUBCIELOKITESCHOOLTarifa.COM sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur du nom social de l’entité et/ou de la publication n’est pas autorisée, tout ou partie du site, ni son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification, transformation ou décompilation, ni d’autres droits légalement reconnus à son propriétaire, sans l’autorisation écrite préalable du même.

L’utilisateur, uniquement et exclusivement, peut utiliser le matériel qui apparaît sur ce site Web à des fins personnelles et privées, étant interdit son utilisation à des fins commerciales ou de se livrer à des activités illicites. Tous les droits issus de la propriété intellectuelle sont expressément réservés par MARIA VICTORIA LOPEZ ANTUNEZ.

MARIA VICTORIA LOPEZ ANTUNEZ, veillera au respect des conditions ci-dessus ainsi qu’à l’utilisation appropriée des contenus présentés sur ses sites Web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui lui correspondent en cas d’infraction ou violation de ces droits par l’utilisateu